Introduction

Les droits intellectuels sont au cœur de toute entreprise. C’est un actif incorporel dont l’importance peut être capitale pour le développement de l’entreprise. Cela peut également être un piège, si leur gestion n’est pas réfléchie et structurée.

Nous assistons les sociétés, les entreprises en personne physique et les associations en vue de valoriser, protéger, gérer et défendre leur droit de propriété intellectuelle.

Les droits de propriété intellectuelle protègent les créations intellectuelles telles que les œuvres littéraires et artistiques mais également les inventions, les signes distinctifs d’une entreprise, les bases de données etc…

Notre cabinet est composé d’avocats expérimentés pour réaliser des audits, conseiller les entreprises sur les stratégies à adopter pour valoriser et protéger leurs droits de propriété intellectuelles (dépôt de marques, dessins et modèles, examen de la brevetabilité des inventions, rédaction de conventions adaptées à l’activité de l’entreprise, etc…).

Nous proposons également d’optimiser fiscalement les droits de propriété intellectuelle de l’entreprise lorsque cela s’avère possible et nécessaire.

L’expertise de notre cabinet s’étend également au secteur des nouvelles technologies (internet, réseaux sociaux, intelligence artificielle).

Nous défendons nos clients et leur prodiguons des conseils en droit des média, droit de la vie privée, RGPD, responsabilité journalistique, droit à l’image, e-commerce, logiciels et bases de données, etc…

Le Cabinet DBB Defenso vous conseille et vous défend dans les matières suivantes :

  • Droit d’auteur
  • droit des brevets d’invention,
  • droit des marques, droit des dessins et modèles,
  • droit du savoir-faire et secrets d’affaire,
  • noms commerciaux et dénominations sociales ;
  • noms de domaine de vos sites internet,
  • droit de la protection des données à caractère personnel (R.G.P.D) ;
  • droit des médias et de la communication